Encore une autre taxe immobilière italienne ? Comprendre les taxes d'urbanisation ou "Oneri di Urbanizzazione" (taxes d'urbanisme)

“Oneri di Urbanizzazione” Are Meant to Fund Town Improvements

[Note : cet article fait partie d'une série sur l'impôt foncier en Italie. Consultez notre guide principal pour une vue d'ensemble]

The crux of understanding Italian tax revolves around decrypting various fees and contributions, one such being the “oneri di urbanizzazione” or urbanisation fees. Imposed by municipalities, these fees are mandatory for private entities, including builders and property holders, and are meant to reflect the une augmentation de l'utilisation des sols ou des besoins en infrastructures et en services résultant de votre projet de construction – for instance, the need to build new roads. It does not mean that the funds you disburse actually go to these projects, mind you. In this article, we’ll explain what these poorly-known but potentially high fees are, and when do you or do not pay them. Beyond this article, our TAX AI est là pour vous aider à répondre à toutes vos questions. sur les différents Impôts fonciers italiens.

En ce qui concerne les taxes d'urbanisation, nous savons qu'elles sont principalement classées en deux catégories : les taxes primaires et les taxes secondaires. Les taxes d'urbanisation primaires sont destinées à la création de services essentiels tels que les routes, les réseaux d'égouts, l'éclairage public, les parkings et les espaces verts. Les taxes d'urbanisation secondaires, quant à elles, concernent des équipements collectifs importants tels que les crèches, les écoles, les stades et les centres culturels.

Taxes d'urbanisation : Le processus de calcul

Le contexte local et les réglementations municipales spécifiques déterminent le calcul des taxes d'urbanisation. Dans la pratique, elles sont différentes dans chaque ville. Malgré ces différences, un principe général existe : les taxes d'urbanisation sont généralement calculées en multipliant l'espace construit par le coût par mètre carré, générant ainsi le paiement total dû pour l'exécution des travaux d'urbanisation.

Pour illustrer ce propos, imaginons un constructeur qui érige un nouveau bâtiment résidentiel d'une superficie de 500 mètres carrés dans une municipalité qui perçoit 100 euros par mètre carré. Les frais d'urbanisation s'élèveraient ici à : 500 mètres carrés * 100 €/mètre carré, soit un total de 50 000 €.

Vous devez demander un devis à l'avance à la mairie

Crucially, urbanisation fees calculation is not a rigid process – municipalities enjoy the liberty to customise this formula based on their prevailing needs and priorities. This flexible approach may induce higher costs in areas of exceptional historical or environmental significance or inspire the creation of energy-efficient structures. Additionally, reflecting the dynamism of construction costs, urban policies, or real estate market, urbanisation fees can be updated periodically.

Un cours accéléré sur les taxes d'urbanisation Paiement

En ce qui concerne le paiement de ces frais d'urbanisation, il est possible d'opter pour un paiement unique ou pour un paiement échelonné. Dans ce dernier cas, le paiement se fait en une seule fois :

– 50% at the time of the construction permit being issued
– 25% within one year from the reference date
– 25% within two years from the same date

Veuillez noter que tout paiement échelonné doit être assuré par une banque ou une police d'assurance, rachetable à la fin de tous les paiements échelonnés et de tous les intérêts courus.

Pas d'obligation pour les bâtiments existants, à moins que vous ne changiez leur destination

The “oneri di urbanizzazione” are charges that apply primarily to new constructions or, significantly, if the usage of a particular section in an existing building is altered. This implies that if you transform a currently non-residential area, such as a granary, into a residential or habitable space, the municipal authorities may require you to pay these charges. This is commonly done to cover the cost of adapting local infrastructure and services to accommodate the changes and additional usage.